Le 27 mars 2008, le site fuzz.fr et son éditeur Eric Dupin (rédacteur du blog Presse citron) ont été condamnés à verser 1000€ de dommages et intérêts à Olivier martinez, plus 1500€ de frais de justice, pour atteinte à la vie privée. Retour sur une affaire qui fait frémir la blogosphère.

Les faits

Il y a quelques semaines, un blog d’actualité people annonce que l’acteur français Olivier Martinez se remet avec la chanteuse Kylie Minogue, avec qui il avait déjà eu une liaison. Un lien vers cet article est déposé par un utilisateur sur le site fuzz.fr.
En réaction, Olivier Martinez attaque aussitôt tous les sites ayant repris cette information, dont fuzz.fr, sans chercher préalablement un accord amiable, ni faire parvenir de mise en demeure. Il réclame 35000€ plus 5000€ par jour tant que le lien n’est pas retiré.
Le 27 mars, le verdict est tombé: Fuzz devra verser 1000€ + 1500€ au plaignant (Tribunal de Grande Instance de Paris, décision du 27/03/08).

Explications

A la différence d’un site Internet ou d’un blog classique, Fuzz est ce qu’on appelle un digg-like: un site sur lequel l’utilisateur insère lui-même un lien ou une brève description vers une information qu’il lui semble intéressant de partager. Si les utilisateurs du site trouvent l’information intéressante, ils peuvent voter pour ce lien, lui permettant de monter dans le classement (les liens les plus populaires sont en première page).

Fuzz n’est donc ni l’auteur ni l’éditeur du contenu publié. Et, aux termes de la loi sur l’économie numérique (LCEN), un tel site ne peut voir sa responsabilité engagée qu’à partir du moment où le contenu litigieux est porté à sa connaissance et qu’il ne le retire pas du contenu diffusé. Cependant, le plaignant n’a pas jugé utile de demander simplement le retrait du lien mettant en cause sa vie privée, mais est directement passé à l’action en justice.

Les conséquences

Les implications d’un tel jugement peuvent être nombreuses. Imaginons que vous tenez un blog “people”. Pour permettre à vos lecteurs d’être informés en temps réel, vous ajoutez dans votre sidebar le flux RSS du site voici.fr (qui reproduit les titres de Voici sur votre blog). Voyez-vous alors le problème, si un des articles ainsi liés pose problème à une personnalité, qui finit par porter plainte contre vous….? La décision du TGI de Paris montre que vous pouvez être condamné, alors que pourtant l’éditeur et le rédacteur (ainsi que l’hébergeur) de l’article est le magazine Voici…

Dans cette affaire, la loi sur l’économie numérique est aussi mise à mal, puisque celle ci n’est valable que lorsque le plaignant veut bien trouver un accord amiable (retrait du contenu incriminé). Au contraire, dans le cas d’une action en justice directe, cette loi ne trouve pas son application.

Une autre conséquence est cette fois du côté de la personnalité égratignée : pour elle, s’en prendre à des producteurs de contenus Internet, c’est aussi risquer sa réputation. Ainsi, en réaction à l’attitude d’O.Martinez, a eu lieu une puissante campagne de dénigrement de l’acteur, qui s’intitule “J’aime pas Olivier Martinez”, et qui fait le tour de la blogosphère française. Erreur stratégique de la part de l’acteur ou bien pouvoir tyrannique des producteurs de contenus web? En tous cas, aller au contentieux est un jeu dangereux…

Comment ne pas se demander jusqu’où peut-on aller dans cette direction? Imaginez que le couple présidentiel, lors de l’affaire du SMS, ne s’en soit pas (seulement) pris au journal ayant diffusé l’information, mais à tout les sites ayant dirigé un lien vers cet article…

Pour la censure : autant mettre en place un filtrage a priori d’Internet, un système qui fonctionne d’ailleurs très bien en Chine…